Certains visas américains, comme les visas de travail H-1B ou L-1, sont ce que l’on appelle » à double intention « , ce qui signifie que le titulaire est autorisé à utiliser le visa tout en prévoyant simultanément de s’installer de façon permanente aux États-Unis. Les personnes ayant un visa à double intention n’ont pas à s’inquiéter de la règle des 90 jours.
La plupart des visas temporaires, cependant, sont à « intention unique », ce qui signifie qu’une personne qui demande un tel visa ou l’utilise pour entrer aux États-Unis déclare son « intention de non-immigrant » – c’est-à-dire que son intention est d’utiliser le visa uniquement pour le but spécifié (comme le tourisme, les affaires ou les études) et de repartir ensuite.
Les personnes titulaires de tels visas – y compris les titulaires de visas B, F, J, M, Q et TN, ainsi que les personnes utilisant le programme d’exemption de visa – ne sont pas autorisées à venir aux États-Unis avec l’intention d’y rester de façon permanente. S’ils se marient ou demandent une carte verte par la suite (ou mènent certaines autres activités, comme le travail ou les études non autorisées), ils risquent d’être reconnus comme ayant faussement présenté leur intention initiale.
Crucialement, les titulaires de visas « à intention unique » sont autorisés à changer d’avis une fois qu’ils sont aux États-Unis, et à se marier ou à demander une carte verte, tant qu’ils sont véritablement venus dans le pays avec l’intention initiale de le quitter. Cela soulève une question difficile : comment le gouvernement peut-il savoir si un demandeur avait initialement l’intention de partir ou non ?
Pour résoudre ce problème, l’USCIS utilise la règle des 90 jours, qui stipule que les titulaires de visas temporaires qui se marient ou demandent une carte verte dans les 90 jours suivant leur arrivée aux États-Unis sont automatiquement présumés avoir fait une fausse déclaration sur leurs intentions initiales.
Les titulaires de visa peuvent encore être en mesure de convaincre les agents de l’USCIS que leur intention initiale était authentique, en particulier si leur situation personnelle ou professionnelle change de manière significative et inattendue au cours de leurs 90 premiers jours aux États-Unis. Mais c’est une lutte difficile, il est donc généralement préférable d’éviter toute action qui pourrait susciter des inquiétudes concernant la règle des 90 jours.
La règle des 90 jours par rapport à la règle des 30/60 jours
Avant septembre 2017, l’USCIS utilisait une « règle des 30/60 jours » pour évaluer l’intention de non-immigrant d’un demandeur. Les demandes d’ajustement de statut déposées dans les 30 jours suivant l’entrée aux États-Unis étaient présumées impliquer une fausse déclaration d’intention, et étaient donc souvent refusées, tandis que les demandes déposées entre 30 et 60 jours après l’entrée aux États-Unis étaient considérées comme suspectes, mais pas nécessairement disqualifiantes. Les demandes déposées plus de 60 jours après l’entrée aux États-Unis n’étaient généralement pas considérées comme problématiques.
En septembre 2017, l’USCIS a remplacé la règle des 30/60 jours par la règle actuelle des 90 jours, qui s’applique désormais à tous les demandeurs. Elle est plus stricte que la règle des 30/60 puisque, à moins qu’ils ne puissent prouver le contraire, les demandeurs sont présumés avoir fait une fausse déclaration sur leurs intentions s’ils se marient ou demandent un visa d’immigrant dans les 90 jours suivant leur entrée aux États-Unis. La fenêtre de 90 jours signifie également que les personnes admises aux États-Unis pour des périodes de 90 jours, comme de nombreux utilisateurs du programme d’exemption de visa, ont une marge de manœuvre limitée pour ajuster leur statut sans déclencher la règle des 90 jours.
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