Facts
Notre plan 401(k) prévoit une contribution de contrepartie de 50% des premiers 6% différés par chaque participant (pour une contrepartie maximale de 3% du salaire par an). Nous déposons les contributions de contrepartie au plan chaque période de paie en même temps que nous déposons les reports des employés. Après la fin de l’année, au cours des deux dernières années, notre TPA nous a informés que nous devions effectuer des contributions de contrepartie « true-up », parfois pour des employés qui ne sont plus avec nous.
Question
Qu’est-ce qu’une contribution de contrepartie « true-up » et pourquoi devons-nous les effectuer ? Existe-t-il un moyen de les éviter à l’avenir ?
Réponse
Les contributions de rattrapage entrent généralement en jeu lorsque le document du régime précise que la contrepartie doit être déterminée sur une base annualisée, mais que le promoteur du régime calcule et dépose effectivement la contrepartie à chaque période de paie (ou mensuellement, trimestriellement, etc.) Plus précisément, ils se produisent lorsqu’un participant effectue un report supérieur au seuil maximal de la contrepartie (6 % dans ce cas) pour certaines périodes de paie et inférieur à ce seuil pour d’autres périodes.
Une illustration rapide devrait aider à clarifier :
Avec une contrepartie de période de paie, la formule de contrepartie est appliquée aux montants de report et de rémunération de chaque période de paie distincte. Dans la première moitié de l’année de notre exemple, le participant reportait 8 %. Étant donné que seuls les reports jusqu’à 6 % sont jumelés, le participant ne reçoit pas de jumelage sur les reports supérieurs à cette limite (entre 6 % et 8 % de la rémunération). L’activité d’une période de paie n’a pas d’incidence sur le calcul de la contrepartie pour les autres périodes de paie. Le montant annuel de la contrepartie est simplement la somme des cotisations de contrepartie calculées séparément pour chaque période de paie individuelle.
Lorsque l’on calcule la contrepartie sur l’ensemble de l’année de régime, cependant, le montant annuel de report de chaque participant est divisé par sa rémunération annuelle pour déterminer le taux de report annuel. Ici, le participant a différé 8 % pendant la moitié de l’année et 0 % pendant l’autre moitié, ce qui donne un taux de différé annuel de 4 %. Contrairement à la situation par période où une partie des reports ne sont pas jumelés (parce qu’ils dépassent la formule), ici, la totalité du montant reporté est admissible à la jumelage parce qu’il est inférieur à l’extrémité supérieure de la formule.
Il est assez courant que les entreprises calculent et déposent leurs contributions jumelées chaque période de paie. Les fournisseurs de paie peuvent généralement effectuer le calcul, et cela permet de lisser le flux de trésorerie de faire 26 petits dépôts au fil du temps plutôt qu’un gros dépôt après la fin de l’année. Ce n’est pas parce que c’est courant que l’on peut ignorer le document du régime. Ainsi, pour en revenir à notre participant ci-dessus, si le régime prévoit une contrepartie pour l’année de régime, mais qu’elle est calculée et déposée à chaque période de paie, le participant aura droit à une contrepartie de rattrapage de 300 $ après la fin de l’année (la différence entre la contrepartie de 1 200 $ pour l’année de régime selon le document du régime et les 900 $ qui ont été financés tout au long de l’année.
Bien qu’il puisse être tentant de modifier votre régime pour passer de l’année de régime à la période de paie afin d’éliminer les rattrapages, il est bon de se concentrer d’abord sur la personne qui reçoit la majorité des cotisations de rattrapage. Nous constatons souvent qu’un propriétaire ou un dirigeant d’entreprise reporte la totalité de ses cotisations sur le premier ou le dernier chèque de paie de chaque année, au lieu de les répartir uniformément sur toute l’année. Dans ces cas-là, une cotisation pour la période de paie ne signifie pas qu’il y a un ajustement, mais c’est un cadre supérieur de l’entreprise qui perd la possibilité de recevoir la totalité de la cotisation. En s’en tenant à une correspondance sur l’année du plan, on s’assure que le propriétaire/dirigeant reçoit autant de correspondance que possible.
Il convient également de noter que, quelle que soit la période utilisée pour calculer la correspondance, le test ACP est exécuté en utilisant la rémunération annuelle. Dans notre exemple, cela signifie que la méthode de la période de paie donne un taux de correspondance de 1,5 %, tandis que la méthode de l’année du régime donne 2 %. Pour les employés hautement rémunérés, plus le taux est élevé, plus les résultats du test sont mauvais. L’inverse est vrai pour les non-HCE. Par conséquent, si votre test ACP se situe juste sur la ligne de réussite/échec, il serait bon d’effectuer quelques projections avant de modifier le mode de calcul de votre cotisation. Vous ne voudriez pas économiser quelques dollars en cotisations d’actualisation uniquement pour faire échouer votre plan au test ACP.
Pour plus d’informations sur les types de cotisations au plan, veuillez consulter notre Centre de connaissances ici.
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